Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Agence de Développement et de Réservation Touristique Loire
AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET DE RESERVATION TOURISTIQUE LOIRE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3750227
Date de dépôt :
29/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2020
Agence de Développement et de Réservation Touristique Loire de AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET DE RESERVATION TOURISTIQUE LOIRE

Présentation de la marque Agence de Développement et de Réservation Touristique Loire

Déposée le 29 juin 2010 par l'association loi 1901 AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET DE RESERVATION TOURISTIQUE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Agence de Développement et de Réservation Touristique Loire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET DE RESERVATION TOURISTIQUE LOIRE domicilié(e) 22 RUE BALAY - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 395 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET DE RESERVATION TOURISTIQUE LOIRE domicilié(e) 22 RUE BALAY - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque Agence de Développement et de Réservation Touristique Loire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agence de Développement et de Réservation Touristique Loire est expirée depuis le 29 juin 2020.

AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET DE RESERVATION TOURISTIQUE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : Loire Tourisme , Gîtes de la Charente , NUIT AU CHATEAU DANS LA LOIRE , Gîte de Charente , Gîtes de Charente , Gîte de la Charente , RN2D LOIRE RESERVATION , Loire Réservation , Loir etape , Design en Loire


AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET DE RESERVATION TOURISTIQUE LOIRE, ASSOCIATION LOI 1901 - 22 RUE BALAY - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 776395980


AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET DE RESERVATION TOURISTIQUE LOIRE - 22 RUE BALAY - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.